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Livraisons et Retours 

Traitement des commandes
Les commandes sont préparées et expédiées sous 2 à 3 jours ouvrés après validation du paiement.

France

  • Mondial Relay – Point Relais
    Livraison en point relais sous 3 à 5 jours ouvrés.
    Frais de port à partir de 3,90 €, calculés en fonction du poids de la commande.

  • Colissimo – Livraison à domicile
    Livraison à domicile sous 2 à 4 jours ouvrés (délai indicatif de La Poste).
    Frais de port à partir de 5,90 €, selon le poids du colis.

Europe

Nous livrons dans la plupart des pays d’Europe.

  • Mondial Relay – Point Relais (Belgique, Luxembourg, Allemagne, Espagne, Portugal, Pays-Bas)
    Livraison en point relais sous 4 à 8 jours ouvrés.
    Frais de port calculés en fonction du poids.

  • Colissimo – Livraison à domicile (Europe)
    Livraison à domicile sous 4 à 8 jours ouvrés.
    Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du pays de destination et du poids du colis.

Suisse et pays hors Union européenne

Les livraisons vers la Suisse (et plus généralement hors Union européenne) peuvent faire l’objet de frais de douane, TVA locale ou frais de dossier.
Ces frais éventuels sont à la charge du destinataire et ne sont pas inclus dans le montant payé sur le site.

Retours & échanges

  • Les produits numériques (PDF, téléchargements) ne sont ni repris ni échangés.

  • Les produits physiques (CD, recueils) peuvent être retournés uniquement en cas de produit défectueux ou abîmé à la réception.

  • Toute demande de retour doit être formulée par écrit à l'adresse suivante : axel.hatchuel@gmail.com

  • Les CD sont repris UNIQUEMENT si l'emballage plastique  n'a pas été ouvert.

  • Les recueils sont repris UNIQUEMENT s'ils sont toujours en état NEUF.

En cas de problème, merci de nous contacter dans un délai de 14 jours après réception à l'adresse suivante : axel.hatchuel@gmail.com
en joignant une photo du colis et du produit.
Nous trouverons ensemble la solution la plus adaptée (remplacement, remboursement, etc.).

Contact

Pour toute question concernant la livraison, les délais ou un envoi en dehors des zones indiquées, vous pouvez nous écrire via le formulaire de contact.

Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de produits physiques et numériques proposées sur le site axelhatchuel.com.

2. Produits

Les produits proposés sont notamment :

  • CD

  • Recueils et partitions imprimées

  • Partitions numériques (PDF)

  • Produits dérivés éventuels

Les photos ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.
Les frais de livraison s’ajoutent lors de la commande.
L'éditeur peut modifier les prix à tout moment, les produits étant facturés au tarif en vigueur au moment de l’achat.

4. Commande

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation.

5. Paiement

Paiements acceptés :

  • Carte bancaire (via Stripe / Wix Payments)

  • PayPal

Les données bancaires ne sont jamais traitées par le site.

6. Livraison

Voir page Livraison & Retours.

Produits numériques (PDF) :

  • Téléchargement immédiat après paiement

  • Lien disponible dans l’email de confirmation

7. Droit de rétractation

Produits physiques :

Le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Produits numériques :

Aucun droit de rétractation après téléchargement, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

8. Retours

Le produit doit être retourné en parfait état, aux frais du client.
Remboursement sous 14 jours après réception. 

Voir précisions à la page Livraisons&Retours.

9. Propriété intellectuelle

Les partitions, enregistrements et contenus numériques sont protégés.
Toute reproduction, diffusion ou partage est strictement interdit.

10. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements indépendants de sa volonté.

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mentions Légales 

Site est édité par :
Axel Hatchuel EI
Adresse du siège social : 26 rue Aristide Baudry 22370 Pléneuf Val André
Numéro SIRET : 88282399000024
Email : axel.hatchuel@gmail.com

Responsable de la publication : Axel Hatchuel

Hébergement :

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Tél. : +1 415-639-9034

Propriété intellectuelle :

Les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, musiques, œuvres, partitions, logos…) sont protégés par le Code français de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Politique de Confidentialité (RGPD)

(Mise à jour : novembre 2025)

1. Données collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires :

  • Nom, prénom

  • Adresse email

  • Adresse postale

  • Téléphone

  • Informations de commande

  • Informations de paiement (via prestataires sécurisés – le site n’y a jamais accès)

  • Données de navigation (cookies, statistiques anonymisées)

  • Informations transmises via le formulaire de contact

2. Finalités du traitement

Les données personnelles sont utilisées pour :

  • Gérer les commandes, paiements et livraisons

  • Créer et gérer le compte client

  • Envoyer la newsletter (sur consentement)

  • Répondre aux messages

  • Assurer le fonctionnement du site

  • Se conformer aux obligations légales et comptables

3. Base légale

  • Exécution d’un contrat (commande)

  • Consentement (newsletter, cookies)

  • Intérêt légitime (statistiques)

  • Obligations légales

4. Durée de conservation

  • Données de commande : 10 ans (obligation légale)

  • Newsletter : jusqu’à désinscription

  • Formulaire de contact : 12 mois

  • Cookies : 6 à 13 mois

  • Compte client : 3 ans après dernière activité

5. Destinataires

  • Wix (hébergement)

  • Stripe / PayPal / Wix Payments (paiements sécurisés)

  • Transporteurs (La Poste / SendCloud…)

  • Prestataires techniques nécessaires au service

Aucune donnée n'est vendue ou transférée à des tiers pour raisons commerciales.

6. Sécurité

  • Connexions sécurisées (HTTPS)

  • Serveurs sécurisés (Wix)

  • Données bancaires gérées exclusivement par des prestataires certifiés PCI-DSS

7. Vos droits

Vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, portabilité, limitation, opposition, retrait du consentement.

Pour exercer vos droits : axel.hatchuel@gmail.com

Vous pouvez également saisir la CNIL : www.cnil.fr.

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